Mentions légales
Propriétaire du site
ETS VOISIN SAS
SIRET : 34246671100013
RCS Lons-le-Saunier : N° 342 466 711
SARL au capital de 80 000 euros
Siège Social : Route de Lons - 39210 VOITEUR - France
Conception et réalisation du site
KOREDGE : www.koredge.fr/
Rue du Bois de la Courbe ZAC Valention Nord - 25048 Besançon - FRANCE
Tél : 03 81 85 18 68
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez au siège de la société. Formulaire de contact Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.
Contrefaçon
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.